INSTITUT PASTEUR DE LILLE, Fondation reconnue d'utilité publique SOGEMIN – MARCHE DE GROS DE LILLE, Société Anonyme d'Economie Mixte
Numéro de dépôt :
3831668
Date de dépôt :
12/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/05/2021
Présentation de la marque ASHA AGROFOOD SECURITY HYGIENE ACTION
Déposée le 12 mai 2011 par INSTITUT PASTEUR DE LILLE et la Société Anonyme (SA) SOGEMIN – MARCHE DE GROS DE LILLE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ASHA AGROFOOD SECURITY HYGIENE ACTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-23 du 10 juin 2011.
Les déposants sont INSTITUT PASTEUR DE LILLE, Fondation reconnue d'utilité publique domicilié(e) 1 Rue du Professeur Calmette BP 245 - 59019 - LILLE Cédex - France et la Société Anonyme (SA) SOGEMIN – MARCHE DE GROS DE LILLE domicilié(e) No 1/A CIDEX Sac postal 1 - 59465 - LOMME Cédex - France et immatriculée sous le numéro RCS 7 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSTITUT PASTEUR DE LILLE domicilié(e) 1 Rue du Professeur Calmette BP 245 - 59019 - LILLE Cédex - France.
La marque ASHA AGROFOOD SECURITY HYGIENE ACTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3831668.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INSTITUT PASTEUR DE LILLE, Fondation reconnue d'utilité publique - 1 Rue du Professeur Calmette BP 245 - 59019 - LILLE Cédex - France
SOGEMIN – MARCHE DE GROS DE LILLE, Société Anonyme d'Economie Mixte - No 1/A CIDEX Sac postal 1 - 59465 - LOMME Cédex - France - SIREN 7
INSTITUT PASTEUR DE LILLE - 1 Rue du Professeur Calmette BP 245 - 59019 - LILLE Cédex - France
Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23
Enregistrement sans modification - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-44
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; dressage d'animaux ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.
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